Marque expirée - Marque en non vigueur

HYBRID FIRE
PTA, sarl

Numéro de dépôt :
3643941
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2019
HYBRID FIRE de PTA

Présentation de la marque HYBRID FIRE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYBRID FIRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PTA domicilié(e) 40 aristide berges - 31270 - cugnaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PTA domicilié(e) 40 aristide berges - 31270 - cugnaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRID FIRE est expirée depuis le 15 avril 2019.

PTA a également déposé les autres marques suivantes : Eco poële , FUNÉRAIRE PLUS , Eco poële bio , Biomotion system


PTA, sarl - 40 aristide berges - 31270 - cugnaux - France


PTA - 40 aristide berges - 31270 - cugnaux - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.